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Marques déposées par la société SCALA
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SCALA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCALA
SCALA, INC., société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1698739
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021

Présentation de la marque SCALA

Déposée le 11 octobre 1991 par la société SCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCALA domicilié(e) 2323 Horse Pen Road, Suite 202, HERNDON, VIRGINIE 22071-3405 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque SCALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCALA est expirée depuis le 11 octobre 2021.

SCALA a également déposé les autres marques suivantes : depo DÉPÔT & PROTECTION D'OEUVRES , GROUPE SCALA , CHEZ CLOUD , S SCALA , e-dpo


SCALA, INC., société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 2323 Horse Pen Road, Suite 202, HERNDON, VIRGINIE 22071-3405 - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2001 n°2200804 - Publication au BOPI 2001-06-22

Inscription le 13 juin 1996 - Changement de dénomination n°202277 - Publication au BOPI 1996-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239833 - Publication au BOPI 1997-07-08

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2011 n°2479393 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

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